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Marques déposées par sylvia bailey
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handiaccess developpements
Marque expirée - Marque en non vigueur

handiaccess developpements
sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société "handiaccess developpements" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3645917
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2019
handiaccess developpements de sylvia bailey

Présentation de la marque handiaccess developpements

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par sylvia bailey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « handiaccess developpements »

Le déposant est sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société "handiaccess developpements" en cours de formation domicilié(e) 105 chemin andinaik- ligne des bambous - 97432 - ravine des cabris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvia bailey domicilié(e) 105 chemin andinaik- ligne des bambous - 97432 - ravine des cabris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque handiaccess developpements est expirée depuis le 23 avril 2019.

sylvia bailey a également déposé les autres marques suivantes : HIACCESS CONCEPT


sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société "handiaccess developpements" en cours de formation - 105 chemin andinaik- ligne des bambous - 97432 - ravine des cabris - France


sylvia bailey - 105 chemin andinaik- ligne des bambous - 97432 - ravine des cabris - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.